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Marques déposées par GRAVISSE Philippe
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ENERSUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERSUN
GRAVISSE Philippe

Numéro de dépôt :
1306193
Date de dépôt :
18/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1995

Présentation de la marque ENERSUN

Déposée le 18 avril 1985 par GRAVISSE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENERSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRAVISSE Philippe domicilié(e) 18-20, rue de Presles, 75015 PARIS. - France.

La marque ENERSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERSUN est expirée depuis le 18 avril 1995.

GRAVISSE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : LIGHT CASCADE , ORCA , SNES , SUNERGY , SOGELUM , SOLERGY , BRIC BUREAU DE RECHERCHE POUR L'INNOVATION ET LA CONVERGENCE


GRAVISSE Philippe - 18-20, rue de Presles, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Tout appareil et systèmes électriques ou électroniques pouvant être alimentés par l'énergie photovoltaïque et/ou associés à d'autres formes d'énergie électro-chimie, mécanique, hydraulique. Tout appareil du type générateur photovoltaïque ou photopile.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.